Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE Serge Minier
SARL CHAMPAGNE POL CARSON

Numéro de dépôt :
1747192
Date de dépôt :
30/07/1987
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/1997
CHAMPAGNE Serge Minier de CHAMPAGNE POL CARSON

Présentation de la marque CHAMPAGNE Serge Minier

Déposée le 30 juillet 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE POL CARSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPAGNE Serge Minier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE POL CARSON domicilié(e) 11 bis rue du Colisée, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame TOPART Pierrette - France.

La marque CHAMPAGNE Serge Minier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE Serge Minier est expirée depuis le 30 juillet 1997.

CHAMPAGNE POL CARSON a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE , CHAMPAGNE , CHAMPAGNE Arnaud de Perceval , FREVAL


SARL CHAMPAGNE POL CARSON - 11 bis rue du Colisée, 75008 PARIS - France


Madame TOPART Pierrette - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-09

Vins de provenance Française à savoir "CHAMPAGNE"